Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Manon de l'Hospital
SCEA CHATEAU DE L'HOSPITAL, SCEA

Numéro de dépôt :
4069727
Date de dépôt :
17/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/02/2024
Manon de l\'Hospital de CHATEAU DE L\'HOSPITAL

Présentation de la marque Manon de l'Hospital

Déposée le 17 février 2014 par CHATEAU DE L'HOSPITALTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Manon de l'Hospital » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est CHATEAU DE L'HOSPITALTODO domicilié(e) Lieu-Dit l'Hospital - 33640 - PORTETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 425 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU DE L'HOSPITAL, M. BATTISTELLA Florent domicilié(e) Lieu-Dit l'Hospital - 33640 - PORTETS - France.

La marque Manon de l'Hospital a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Manon de l'Hospital est expirée depuis le 17 février 2024.

CHATEAU DE L'HOSPITAL a également déposé les autres marques suivantes : Terre et vins d'avenir , Château Bel Hospital , La Chapelle de l'Hospital , La Dame de l'Hospital , Harmonie de L'Hospital , Le Rosé de Manon , CHATEAU DE L'HOSPITAL , Les artisans des millésimes bio de demain , Aurore du Château de L'HOSPITAL


SCEA CHATEAU DE L'HOSPITAL, SCEA - Lieu-Dit l'Hospital - 33640 - PORTETS - France - SIREN 538425315


SCEA CHATEAU DE L'HOSPITAL, M. BATTISTELLA Florent - Lieu-Dit l'Hospital - 33640 - PORTETS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.